Informations légales

Mentions légales

Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance en l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site maje-conseil.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

Sommaire
  1. Edition du site
  2. Mines Alès Junior Etudes
  3. Hébergement
  4. Directeur de publication
  5. Propriété intellectuelle
  6. Liens hypertextes
  7. Limitation de responsabilité
  8. Droit applicable
  9. Nous contacter
  10. Données personnelles
Éditeur
Mines Alès Junior EtudesAssociation loi 1901 · W301008474
Hébergeur
PulseHeberg (SAS)9, Boulevard de Strasbourg, 83000 Toulon
Directeur de publication
Emile MARTINPrésident de Mines Alès Junior Etudes
Contact
secgen@maje-conseil.fr+33 (0)7 66 50 54 35

Edition du site

Le présent site, accessible à l’URL https://maje-conseil.fr/ (le « Site »), est édité par l’association Mines Alès Junior Etudes.

Mines Alès Junior Etudes

Mines Alès Junior Etudes est enregistrée auprès de la Sous-Préfecture Alès (30) sous le numéro W301008474, ayant son siège situé au Batiment O Maison des Elèves, 572, chemin du Viget, 30100 Alès, représentée par Emile MARTIN dûment habilité.

Mines Alès Junior Etudes, ci-après dénommé MAJE, est une association loi 1901 à but non lucratif et pédagogique. MAJE a pour but de compléter et prolonger l’enseignement théorique de ses membres par une expérience pratique et permettant de mettre en application des enseignements dispensés à l’école des mines d’alès ; participer à des travaux pour des entreprises en liaison avec le type d’enseignement de l’établissement.

Le numéro individuel TVA de l’éditeur (MAJE) est : FR44890329287

Hébergement

Le Site est hébergé par la société Société par Actions Simplifiée (SAS), dénommée PulseHeberg, située 9, Boulevard de Strasbourg, 83000 Toulon, (contact téléphonique : +33 (0) 4 22 14 13 60 ou contact email : contact@pulseheberg.com).

Directeur de publication

Le Directeur de la publication du Site, au sens de l’article 93-2 de la loi n° 82-652 du 29 juillet 1982 sur la communication audiovisuelle, est Emile MARTIN, Président de Mines Alès Junior Etudes.

Propriété intellectuelle

Les informations publiées sur le site internet https://maje-conseil.fr/ sont protégées par la convention de Berne sur la protection des œuvres littéraires et artistiques, par d’autres conventions internationales et par les législations nationales sur le droit d’auteur et les droits dérivés.

L’ensemble du contenu présent sur le site maje-conseil.fr (textes, images, logos, graphismes, structure) est la propriété exclusive de Mines Alès Junior Études, sauf mentions contraires. Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Le logo MAJE et la dénomination « Mines Alès Junior Études » sont protégés et leur usage sans autorisation est interdit. En aucun cas, les pages du Site ne doivent se retrouver imbriquées à l’intérieur des pages d’un autre site sans autorisation écrite préalable. Toutes demandes se feront exclusivement par courriel à secgen@maje-conseil.fr

Liens hypertextes

Le Site maje-conseil.fr peut contenir des liens vers des sites tiers. Mines Alès Junior Études n’exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu.

Limitation de responsabilité

Les informations présentes sur le site sont fournies à titre indicatif. Mines Alès Junior Études s’efforce d’assurer l’exactitude des informations diffusées, mais ne peut garantir l’absence d’erreurs ou d’omissions. L’utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.

Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.

Données personnelles

Le traitement de vos données à caractère personnel est régi par notre politique de confidentialité, disponible depuis https://maje-conseil.fr/politique-de-confidentialite/, conformément au Règlement Général sur la Protection des Données 2016/679 du 27 avril 2016 («RGPD»).